Votre mairie

Le secrétariat de mairie Les élus Conseil municipal "Ensemble plus fort pour Denicé" Les commissions communales Conseil Municipal des Jeunes Comptes-rendus du conseil Publications municipales Plan communal de sauvegarde Guide des démarches Salles municipales Cimetière
Local

Les viticulteurs Les commerces Marchés Les produits locaux Annuaire des professionnels
Découvrir

Présentation Le Beaujolais Plan/Accès L’église saint Pancrace La chapelle de Chevennes Le jumping du Beaujolais et des vendanges Les chemins des arts Le jumelage Le Marathon du Beaujolais Denicé, commune du Géoparc Beaujolais
Vie Pratique

Numéros utiles Transports Paroisse Mutuelle intercommunale Tri sélectif Déchetterie
Enfance

Modes de garde Centre aéré Périscolaire Ecoles
Cadre de vie

Urbanisme Bien vivre ensemble Environnement
Associations et loisirs

Annuaire des associations La bibliothèque municipale Le terrain de tennis Associations et bénévoles Les conscrits et les interclasses
Défaut

Galeries de photos Flash Infos

Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 octobre 2024

Accueil / Votre mairie / Comptes-rendus du conseil / Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 octobre 2024

30/10/2024

Pièces jointes

PV_CM_20241030.pdf (PDF - 0.38Mo)

× ❮ ❯

Contacts

Commune de Denicé

335 Grand Rue

69640 Denicé - FRANCE

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes